Entrée au Canada
Il est de votre responsabilité en tant que «capitaine» (capitaine / propriétaire) d'un bateau de plaisance d'obtenir les dernières informations concernant l'entrée ou la rentrée au Canada avec une embarcation de plaisance.
Consultez le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada pour connaître les dernières procédures d'entrée par bateau de plaisance ou petit aéronef à:
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel-voyage/pb-pp-eng.html
Pour les plaisanciers qui traversent fréquemment la frontière canado-américaine, vous pouvez également utiliser un système CANPASS NEXUS pour simplifier la procédure d'entrée.
NEXUS
NEXUS Procédure d'inscription : http://cbsa-asfc.gc.ca/prog/nexus/marine-maritime-eng.html (en anglais)
Informations sur NEXUS : http://cbsa-asfc.gc.ca/prog/nexus/menu-eng.html (en anglais)
CANPASS
Procédure d'entrée CANPASS et informations : http://cbsa-asfc.gc.ca/prog/canpass/menu-eng.html
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/canpass/canpassprivateboat-eng.html
Traverser la frontière américaine
Le capitaine ou le propriétaire de l'embarcation récréative est responsable de connaitre les informations les plus récentes au sujet des procédures pour que son embarcation et ses passagers soient en règle avec la douane américaine et la US Homeland Security.
Note: les sites web et informations présentés sur cette page sont de source américaine et ne sont disponibles qu'en anglais.
Les informations les plus récentes peuvent être présentement trouvées sur le site web de la US Homeland Security au lien suivant :
https://www.cbp.gov/travel/pleasure-boats-private-flyers/
https://www.cbp.gov/travel/pleasure-boats-private-flyers/svrs
De plus, si votre embarcation est de 30 pieds ou plus de long, vous devez vous procurer un autocollant "Decal" émis par les États-Unis :
https://dtops.cbp.dhs.gov/
Note : Tous les plaisanciers sont tenus de se présenter à leur arrivée au Canada en vertu de la Loi sur les douanes et de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés. Cela comprend les plaisanciers étrangers qui entrent au Canada, ainsi que les plaisanciers privés qui quittent le Canada, entrent en eaux étrangères et reviennent ensuite au Canada.
Conditions de sécurité obligatoires pour naviguer dans les eaux des États-Unis
Pour l’information la plus à jour
Toute personne qui a l’intention de naviguer dans les eaux des États-Unis devrait se procurer la dernière copie des règlements relatifs à la sécurité interne des États-Unis. Il est également recommandé de se procurer une copie des lois régissant l’immigration, les douanes, l’immatriculation des bateaux, les permis de bateau et l’usage de très hautes fréquences (VHF). La Garde côtière des États-Unis, les services d’immigration et les services de douanes des États-Unis relèvent du Ministère de la sécurité interne des États-Unis dont voici le site web: http://www.dhs.gov/
